Clause de non-responsabilité
1. Contenu du site web
L'auteur n'assume aucune responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur, concernant des dégâts matériaux ou idéaux, qui auraient été causés en relation de l’utilisation ou non-utilisation des informations fournies, respectivement de l’utilisation d’informations inexactes et incomplètes, sont exclus, à condition qu’il n’y ait pas de culpabilité prouvée côté auteur de manière délibérée ou par négligence grave. Toutes les offres sont non contraignantes et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou d’arrêter la publication temporairement ou définitivement de parties de pages ou la totalité du site, sans préavis particulier.
2. Renvois et liens
Pour les renvois directs ou indirects sur d’autres sites web (« Hyperlinks »), qui se trouvent en dehors de la responsabilité de l’auteur, ce dernier pourrait être tenu responsable uniquement dans le cas où il ait connaissance des contenus et si ce serait techniquement possible et raisonnable pour l’auteur d’empêcher l’utilisation dans le cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément qu’il n’y avait pas de contenus illégaux sur les sites liés au moment de l’introduction des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la forme, les contenus ou la qualité d’auteur des sites liés. Pour cette raison, il se dissocie par le présent expressément du contenu des sites liés qui ont été modifiés après l’introduction du site. Cette déclaration est valable pour tous les liens et renvois établis au sein du propre site web ainsi que pour les entrées externes dans les livres d'or établis par l’auteur, des forums de discussion, des répertoires de liens, des listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données sur lesquelles un accès d’écriture externe est possible. Pour des contenus illégaux, incorrects ou incomplets, et en particulier pour des dégâts causés par l’utilisation ou la non-utilisation de ces informations, seul le fournisseur du site sur lequel a été renvoyé peut être tenu comme responsable et pas celui qui revoie uniquement sur la publication respective à travers de son lien.
3. Droit d‘auteur et droit de marque
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur dans toutes les publications d’images, de graphiques, de documents sonores, de séquences vidéo et de textes, d’utiliser ces propres images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou de référer à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libre d’une licence. Tous les marques et labels déposés, qui sont mentionnés dans le site web et éventuellement par des tiers, sont intégralement soumis aux dispositions du droit de marque respectif et du droit de propriété de chaque propriétaire enregistré respectivement. La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégées par la loi! Le copyright pour les objets publiés, créés par l’auteur lui-même, reste réservé à l’auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées, n’est pas autorisée sans l'autorisation expresse de l'auteur.
4. Politique de confidentialité
Si, dans le site web, il y a la possibilité d’entrer ses données personnelles ou professionnelles (adresse e-mail, nom, adresses), alors la divulgation se fait sur une base expressément volontaire par l’utilisateur. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés – pour autant que cela est techniquement possible et raisonnable – sont permis, même sans indication de ces données, respectivement sous indication de données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation de données dans le contexte de l’Impressum ou des déclarations comparables de données de contact publiées, comme des adresses postales, numéros de téléphone et de fax, ainsi que des adresses e-mail, par des tiers personnes pour l’envoie d’informations non-demandées expressément, n’est pas autorisée. Le droit d’action en justice contre les expéditeurs de dites spam e-mails, en violation avec cette interdiction, est expressément réservé.
5. La validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non responsabilité doit être vue comme partie intégrante du site web qui a renvoyé sur cette page. S’il y a des parties ou des termes particuliers dans ce texte qui ne correspondent pas, plus, ou pas entièrement à la situation légale en vigueur, le reste du document demeure inchangé dans son contenu et sa validité.